Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule : Propriétaire et autrice de l’offre

Nom : Atelier du Lys

Représentante : Suzon Bastide

Numéro de SIRET : 830485256 00044

Activité : Artiste auteur

1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l’Atelier du Lys (représenté par Suzon Bastide), exploitant la boutique en ligne accessible à l’adresse www.atelierdulys.art, et tout client passant commande sur ce site.

En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV. L’Atelier du Lys se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

2. Produits

L’Atelier du Lys propose à la vente des linogravures originales et autres créations originales créées artisanalement par Suzon Bastide. Chaque produit est décrit avec précision sur le site, incluant des photographies et des informations techniques (dimensions, techniques employées, etc.). Les cadres et décorations visibles sur les photos ne sont pas vendus avec les œuvres.

Les photographies des produits sont non contractuelles et peuvent présenter de légères variations par rapport au produit réel, compte tenu du caractère artisanal de chaque pièce. Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

La linogravure est un procédé entièrement manuel qui crée des variations entre chaque tirage : différence de teinte ou d’encrage, petits accidents graphiques, légers décalages. Ainsi, l’illustration envoyée ne sera pas identique à celle sur les photos.

Cela fait tout le charme de la linogravure, car chaque tirage est unique, signé et numéroté.

Pour plus d’informations, RDV sur la page processus créatif

3. Commandes

Pour passer commande, le client doit fournir des informations exactes et complètes lors de la validation (nom, adresse, email, etc.).

Une fois la commande validée, le client reçoit un email de confirmation. La vente est considérée comme définitive uniquement après validation du paiement.

Il est recommandé aux clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à leur commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit. L’Atelier du Lys ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client. Les commandes sont passées exclusivement sur la boutique en ligne.

L’Atelier du Lys se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. L’Atelier du Lys se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige précédent avec un client ou de suspicion de fraude.

4. Prix et paiement

Les prix indiqués sur le site sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. L’Atelier du Lys se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande. Les frais de livraison sont calculés et affichés avant la validation de la commande.

Le paiement s’effectue en ligne via des solutions sécurisées (Carte bancaire). En cas de non réception du paiement, la commande sera automatiquement annulée.

5. Livraison

Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine et à l’étranger (sous réserve de disponibilité des options d’expédition). Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la destination. L’Atelier du Lys ne peut être tenu responsable des retards imputables aux services postaux, aux transporteurs, aux grèves, aux cas de force majeure, aux évènements météorologiques, etc.

Frais de livraison : Les frais d’expédition sont précisés lors de la commande. Le client est responsable de fournir une adresse exacte pour la livraison.

Réception : En cas de dommage ou de perte, le client doit contacter le transporteur et informer l’Atelier du Lys dans un délai de 48 heures suivant la réception ou la non réception.

6. Rétractation et retours

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.

  • Le délai court à compter de la réception du produit par le client.
  • Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision à l’Atelier du Lys par email (atelierdulys.contact@gmail.com).
  • Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non endommagés, et dans leur emballage d’origine, à l’adresse indiquée par l’Atelier du Lys.
  • Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de l’Atelier du Lys.

7. Responsabilité

L’Atelier du Lys s’engage à décrire avec précision les produits vendus sur le site. Toutefois, la responsabilité de l’Atelier du Lys ne saurait être engagée dans les cas suivants :

  • Non-conformité aux législations locales dans un pays autre que la France.
  • Usage inapproprié des produits par le client.

8. Propriété intellectuelle

Toutes les linogravures, créations et contenus présentés sur le site sont la propriété exclusive de Suzon Bastide et de l’Atelier du Lys. Toute reproduction, diffusion ou exploitation est strictement interdite. L’utilisation des œuvres est autorisée uniquement à des fins privées, et toute utilisation commerciale est formellement interdite.

9. Données personnelles

Les informations recueillies lors de la commande sont traitées dans le respect de la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD).

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant l’Atelier du Lys à atelierdulys.contact@gmail.com.

10. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

Pour toute question ou information, veuillez contacter l’Atelier du Lys par email : atelierdulys.contact@gmail.com.

Le plus important : merci pour votre confiance et votre intérêt pour les créations artisanales de l’Atelier du Lys !